Les
automobilistes payeront
La fiscalité écologique fait recette dans
les discours présidentiels. Reste à dire clairement
vers quel sommet himalayen ces beaux discours entendent
porter le prix de l’essence.
On
se souvient peut-être de ce célèbre
dialogue :
- Père Ubu : «A quelle sauce voulez-vous être
mangé?»
- Le Peuple : «Mais nous ne voulons pas être
mangés»
- Père Ubu : «Là n’est pas la
question !»
A écouter les candidats
aux élections présidentielles,
il semble bien qu’une des questions posées
aujourd’hui aux Français soit, non plus de
savoir s’ils subiront une nouvelle fiscalité
écologique - la cause semble être entendue
- mais quelle sera cette fiscalité écologique
?
Notre ministre du Budget,
Jean-François Copé, s’est même
ému que notre fiscalité environnementale (TIPP,
TGAP) «ne représente que 2% du PIB» alors
qu’elle pourrait aisément atteindre 3 ou 4%,
selon lui. Et Nicolas Hulot qui, comme chacun le sait, est
une autorité médiatique éminente, a
lancé un ultimatum aux candidats pour qu’ils
souscrivent «un pacte écologique» faute
de quoi, il se promet de faire un malheur électoral.
Un pacte qui propose notamment d’ «instaurer
une taxe carbone en croissance régulière»
et d’«organiser la baisse de la consommation
énergétique afin de diviser par quatre les
émissions de gaz à effet de serre d’ici
2050».
Pour faire d’une pierre
deux coups des candidats plus astucieux
que les autres, comme Nicolas Sarkozy ou François
Bayrou, imaginent de transférer les charges sociales
qui pèsent sur le travail vers la pollution (après
avoir imaginé – ou tout en imaginant encore
- de transférer ces charges vers une « TVA
sociale », voir
notre dossier)
Nicolas Sarkozy l’affirme
avec un apparent bon sens «il est aberrant que le
travail soit plus taxé que la pollution». D’un
point de vue économique la question ne se pose pas,
hélas, dans des termes aussi simples. Ce n’est
pas la pollution qui payera demain les charges sociales
aujourd’hui supportées par les salariés,
ce seront les consommateurs ou les automobilistes...ce qui
n’est pas tout à fait la même chose.
D’aussi bonnes idées ne sauraient rester à
ce niveau de généralité.
Pour y voir plus clair,
il faut distinguer deux sortes de fiscalité écologique
:
- Une fiscalité écologique destinée
à financer une action réparatrice des dommages
subis par l’environnement en raison de la consommation
d’un produit. C’est, dit-on, l’application
du principe « pollueur-payeur », un principe
de responsabilité que les libéraux font leur,
mais dont ils préfèrent qu’il reste
individuel : un pollueur doit payer le dommage dont il est
la cause. Car ce principe devient plus discutable lorsqu’il
s’incarne dans une fiscalité collective fixée
arbitrairement qui fait que le pollueur ne paye pas à
proportion réelle de sa pollution effective et qui
entraîne même un effet déresponsabilisant,
par le report sur d’autres de la réparation
de sa pollution. Cela étant, ce n’est pas cette
fiscalité écologique qui est à l’ordre
du jour.
- La fiscalité écologique dont on parle est
une fiscalité prohibitive destinée à
réduire les consommations d’énergie
produisant des rejets de gaz à effet de serre afin
de prévenir les désordres climatologiques
annoncés.
Pour limiter les rejets à
effet de CO2, nous avons déjà
mis en place dans la foulée du protocole de Kyoto
– et l’Europe est exemplaire sur ce point –
un marché des droits à polluer (à partir
d’une idée libérale). Le fonctionnement
de ce marché peut sans doute être amélioré
mais le cap choisi est le bon car il nous incite fortement
à inventer les techniques limitant les rejets, à
préférer le nucléaire au charbon ou
à découvrir les techniques de charbon propre
de demain.
C’est là,
le chemin de « la croissance scientifique et écologiste
» dont parle Claude Allègre car rien ne saurait
être plus dangereux pour l’environnement en
lui-même que de céder aux utopies malthusiennes
de limitation de la croissance avec toutes leurs conséquences
en matière de chômage, de pouvoir d’achat,
de financement de nos régimes sociaux et d’investissement
dans les énergies du futur...
Reste donc,
comme base essentiellement de cette nouvelle fiscalité
écologique, la consommation de carburant par les
automobilistes. On pourrait aisément observer que
l’essence ou le diesel paye déjà au
travers de la TIPP une fiscalité écologique
record (de l’ordre de 250 euros par tonne de CO2 produite).
On pourrait ajouter que l’augmentation récente
du baril de pétrole a sûrement contribué
à freiner la consommation et à accélérer
le gigantesque effort de recherche pour construire des voitures
moins polluantes, des véhicules hybrides consommant
2 litres/100 et à échéance plus lointaine,
des véhicules sans carburant fossile et sans rejet.
Veut-on reporter sur l’automobiliste
les charges sociales assises sur le travail ?. Si oui, il
n’est pas inutile de dire à l’électeur
que cela porterait le litre d’essence aux alentours
de 12 euros ! Voilà assurément de quoi décongestionner
les grandes villes en réservant la circulation aux
plus fortunés !
Veut-on seulement doubler
la fiscalité écologique comme semblent l’indiquer
Sarkozy et Copé ? Il faut alors dire clairement à
quel niveau les candidats aux présidentielles entendent
fixer le prix de l’essence ? Il serait intéressant
aussi de savoir si ce courage écologique des futurs
gouvernements sera appliqué aux camionneurs dont
on a pu constater dans le passé, que cette question
provoquait une certaine capacité d’irritation
avec même une forte tendance à paralyser la
vie économique.
Bref,
côté fiscalité écologique,
nos candidats n’en disent pas assez ....à moins
qu’ils n’en disent trop !